Clardian est un nom commercial de BMI SYSTEM SAS (ci-après "Clardian")

1. ÉDITEUR

Le contenu du site www.clardian.com est la propriété de Clardian, un nom commercial de BMI SYSTEM SAS au capital de 752 912,90 euros.
Siège social : 15-17 boulevard du général de Gaulle, Montrouge (92120) - FRANCE.
Registre du commerce : RCS Créteil 479 660 177
Numéro de TVA intracommunautaire : FR934 796 601 77
SIRET : 479 660 177 00045

Le directeur de la publication www.clardian.com est Eric HORLAIT, Président de BMI SYSTEM SAS.

2. CONTENU DU SITE

La structure générale, les textes, photos, images, sons et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Clardian. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

www.clardian.com et les sites des domaines affiliés sont hébergés par le nuage privé de Clardian.

3. LICENCE D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE WEB CLARDIAN

Par la simple connexion au site, l'utilisateur accepte une licence d'utilisation du contenu du site par Clardian, dans le strict respect des conditions impératives suivantes :

- Cette licence, accordée à titre non exclusif, est non transférable. -
Les droits d'utilisation attribués à l'utilisateur sont personnels et confidentiels, c'est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur tout support pour un usage collectif ou professionnel, même pour un usage interne à l'entreprise, est interdite.

Il en est de même pour la transmission des contenus par voie électronique
:- Les droits d'utilisation n'autorisent que la reproduction à des fins de stockage pour affichage sur un seul écran et reproduction en un seul exemplaire, à titre de sauvegarde et pour impression papier. -
Toute autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse préalable de Clardian.

Toute violation de ces conditions exposera le contrevenant et toutes les personnes responsables aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.

4. DROITS D'AUTEUR ET MARQUES

BMI SYSTEM, CLARDIAN, ORYGA, NAYACT, NAYA Software, et tout autre logo figurant sur le site sont des marques déposées par Clardian ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos du site sans l'autorisation expresse de  Clardian est interdite au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

5. LES LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Clardian. Les utilisateurs / visiteurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Clardian.

6. AUTORISATION DE REPRODUCTION DU CONTENU ET CRÉATION D'HYPERLIENS

Pour toute information et demande de reproduction des contenus publiés sur www.clardian.com (textes, graphiques, illustrations, vidéos) quel que soit le support, ainsi que pour toute autorisation de mise en place d'un lien hypertexte, l'utilisateur est invité à adresser sa demande par courrier électronique à contact@clardian.com.